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Caisse des Écoles (1er)-Subvention (498 297 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 51-1]


Signature d'un contrat de licence avec le Comité National Olympique et Sportif Français relatif à l'apposition d'anneaux olympiques sur la façade de la piscine George Vallerey (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 216-1]


Caisse des Écoles (17ème)-Subvention (4 691 642 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 67-1]


Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DU 35-3]


Subventions (45.000 euros) à quatre associations dans le cadre de l'édition 2017 de l'appel à projets "Cap sur l'économie circulaire!". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DEVE 121-1]


Cession de gré à gré du lot 122 dans la copropriété du 13 boulevard de Strasbourg (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DU 173-1]


Subvention (36.000 euros) à l’association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 132-1]


Caisse des Ecoles (11e) - Subvention (225 189 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 41-1]


Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2016 (7e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 133-1]


Caisse des Écoles (13ème)-Subvention (7 041 637 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 63-1]


Subventions (43.200 euros) à 18 associations sportives locales (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 12-1]


Caisse des écoles (12è)-Subvention (4 749 800 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 62-1]


Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DU 35-1]


Subvention (5.900 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fin d’année 2016 (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 123-1]


Subvention (31.000 euros) et convention avec l’association L’Impossible (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 39-1]


Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (22 554 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 36-1]


Caisse des écoles (16è)-Subvention (3 278 780 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 66-1]


Subvention (350 euros) à l'association les Lucioles de Maubeuge/Rochechouart pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 210-1]


Caisse des Écoles (10ème)-Subvention (3 214 776 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 60-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société publique locale d'aménagement de Paris (SEMAPA) (Conseil d’Administration). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [R.13]


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