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Subvention (14.700 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 105-1]


Caisse des écoles (4e)-Subvention (1 185 489 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 54-1]


Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR pour le programme d’actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 96-1]


Caisse des écoles (2e)-Subvention (840 970 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 52-1]


Modification des tarifs appliqués aux équipements sportifs du centre sportif parisien de Puteaux (92). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 205-1]


Subvention (5.700 euros) au village Daguerre pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 122-1]


Subvention (17.000 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 198-1]


Caisse des Écoles (14ème)-Subvention (4 651 375 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 64-1]


Réseau Français des Villes Educatrices – Renouvellement d’adhésion et cotisation (4 200 euros). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 108-1]


Subventions (100.000 euros) et avenants à conventions avec l’association Entrepreneurs du Monde (69) dans le cadre de la lutte contre le sida (Haïti et Togo). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DGRI 31-1]


Indemnisation amiable d'un tiers en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 109-1]


Entretien d’un mur mitoyen entre l’école rue Saint-Benoît (6e) et la copropriété impasse des Deux Anges (6e) - Convention de répartition des charges entre la Ville de Paris et le syndic de copropriété Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 112-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Solidarité Internationale LGBTQI pour sa contribution au programme de bourses de la Conférence internationale francophone LGBT de Montréal 2017 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DGRI 55-1]


Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 28-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 4 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 224-1]


Association Internationale des Villes Educatrices - Renouvellement d’adhésion et cotisation (2.750 euros). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 32-1]


Caisse des Écoles (20ème)-Subvention (7 305 210 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 70-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 225-1]


Location de l'immeuble 3, rue la Feuillade (1er) à ELOGIE-SIEMP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DLH 59-1]


Convention pluriannuelle avec Pôle Emploi - Indemnisation du chômage - Approbation et autorisation de signature Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DRH 47-1]


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