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Subventions (243.886 euros) et avenants à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 90-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 231-1]


Plan Nager à Paris – Subventions (109.000 euros) et avenant à convention avec 3 clubs résidents de natation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 41-1]


Subvention (34.000 euros) et convention avec la Maison des journalistes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DGRI 45-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Coalition Internationale Sida dans le cadre de lutte contre le sida (Algérie). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DGRI 30-1]


Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DRH 53-1]


Désignation des personnalités qualifiées au sein de l’Établissement public de coopération culturelle "104 CENT QUATRE" (Conseil d’Administration). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [R.15]


Subventions (245.000 euros) et avenant à convention avec l’association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (multi-pays). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DGRI 32-1]


Subventions (23.500 euros) à 13 associations sportives parisiennes handisports. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 84-1]


Location de l'immeuble 54, rue d'Enghien / 22, rue du Fbg Poissonnière (10e) à ELOGIE-SIEMP- Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DLH 153-1]


Subventions (54.800 euros) à 19 associations sportives parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 88-1]


Subventions (295.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 64-1]


Subvention (16 241 euros) et avenant n° 1 à l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour la halte-garderie Accueil des Tout Petits au Bon Conseil (7e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 109-1]


Location de l'immeuble 20, rue Philippe de Girard (10e) à la RIVP - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DLH 156-1]


Caisse des écoles (20ème) - Subvention (194 766 euros ) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 50-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 233-1]


Subventions, conventions et avenants (90.000 euros) au bénéfice de 6 associations pour 7 actions retenues dans le cadre de l’appel à projets Parcours linguistiques à visée professionnelle. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DDCT 59-1]


Location de l’immeuble 69 rue de Charenton / 2, rue Saint Nicolas (12e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DLH 157-1]


Subventions (211.500 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 65-1]


Modification de l’échelonnement indiciaire des chargés d’études documentaires, des ingénieurs économistes de la construction et des ingénieurs des travaux Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DRH 52-1]


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