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Déliberation
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Subvention (47 456 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance (13e) pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 107-1]


Renouvellement de l'avance en compte courant d’associé à la SAEPOPB. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFA 62-1]


Caisse des écoles (18è)-Subvention (7 723 468 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 68-1]


Subvention (57.716 euros) et avenant n°1 à l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 92-1]


Location de l'immeuble 41, rue de Bercy (12e) à la RIVP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DLH 152-1]


Convention de partenariat pour la mise en place d'un fonds de transition écologique; Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFA 64-1]


Etablissements balnéaires - Modification des tarifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 192-1]


Subvention (35 709 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 97-1]


Subventions (262.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 62-1]


Fixation du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de conseiller principal des activités physiques et sportives et de l'animation Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DRH 59-1]


Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des directeurs et des professeurs des conservatoires de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DRH 51-1]


Subvention (8.000 euros) à l’association ECPAT pour son projet de lutte contre la traite des êtres humains entre le Nigéria, la Libye et la France Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DGRI 46-1]


Subventions (38.600 euros) à 15 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 82-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association Orphelins-Sida-International (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Cameroun, Togo, Bénin, Burkina Faso). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DGRI 34-1]


Subvention (145.532 euros) et avenant n°1 à l'association Institutions Ganone Yad (11e) pour la crèche collective (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 84-1]


Subventions (230.000 euros), avenant à la convention en cours (Burundi) et convention annuelle (Roumanie) avec l'association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le sida Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DGRI 36-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 227-1]


Subvention (90.000 euros) et avenant à convention avec l'Association François Xavier Bagnoud - AFXB (9e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Rwanda). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DGRI 28-1]


Caisse des Écoles (19ème)-Subvention (7 847 443 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 69-1]


Subvention (143 570 euros) et avenant n° 1 à l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e).. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 41-1]


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