Subvention (14.700 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DAE 105-1]
Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR pour le programme d’actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DAE 96-1]
Modification des tarifs appliqués aux équipements sportifs du centre sportif parisien de Puteaux (92).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DJS 205-1]
Subvention (5.700 euros) au village Daguerre pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DAE 122-1]
Subvention (17.000 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DAE 198-1]
Caisse des Écoles (14ème)-Subvention (4 651 375 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 64-1]
Réseau Français des Villes Educatrices – Renouvellement d’adhésion et cotisation (4 200 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 108-1]
Subventions (100.000 euros) et avenants à conventions avec l’association Entrepreneurs du Monde (69) dans le cadre de la lutte contre le sida (Haïti et Togo).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DGRI 31-1]
Indemnisation amiable d'un tiers en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 109-1]
Entretien d’un mur mitoyen entre l’école rue Saint-Benoît (6e) et la copropriété impasse des Deux Anges (6e) - Convention de répartition des charges entre la Ville de Paris et le syndic de copropriété
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 112-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association Solidarité Internationale LGBTQI pour sa contribution au programme de bourses de la Conférence internationale francophone LGBT de Montréal 2017
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DGRI 55-1]
Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 28-1]
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 4 000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DAE 224-1]
Association Internationale des Villes Educatrices - Renouvellement d’adhésion et cotisation (2.750 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 32-1]
Caisse des Écoles (20ème)-Subvention (7 305 210 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 70-1]
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DAE 225-1]
Convention pluriannuelle avec Pôle Emploi - Indemnisation du chômage - Approbation et autorisation de signature
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DRH 47-1]
