Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 28-1]
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 4 000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DAE 224-1]
Association Internationale des Villes Educatrices - Renouvellement d’adhésion et cotisation (2.750 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 32-1]
Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des psychologues du Département de Paris
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DRH 7-1]
Opérations de travaux dans les ensembles immobiliers scolaires du second degré Henri IV (5e) François Villon (14e ) et Janson de Sailly (16e)-Conventions avec la RIF
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 36-1]
Caisse des Écoles (20ème)-Subvention (7 305 210 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 70-1]
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DAE 225-1]
Convention pluriannuelle avec Pôle Emploi - Indemnisation du chômage - Approbation et autorisation de signature
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DRH 47-1]
Subventions (162.900 euros) et conventions avec 23 associations dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DAE 13-1]
Autorisation de cession de 580 GWh cumac de certificats d’économies d’énergies (CEE) détenus par la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DFA 63-1]
Création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DRH 58-1]
Subvention (42.627 euros) et avenant n°1 à l'association Œuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DFPE 105-1]
Subvention (21.000 euros) à l'association Actions de Solidarité Internationale (17e) dans le cadre de la lutte contre le sida (République du Congo).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DGRI 29-1]
Subvention (292.700 euros) et avenant n° 1 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte-garderie (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DFPE 57-1]
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DAE 232-1]
Signature d’un avenant n°7 à la convention de délégation de service public du 16 décembre 2005 pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel (7e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2017
[2017 DFA 60-1]
Subventions (408.000 euros) et conventions avec Ares Atelier (19e), la Fédération des Entreprises d'insertion (02e) et Parcours d’Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris (03e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DAE 36-1]
