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Subventions (802.271 euros) et avenants avec l’association Caramel (12e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 55-1]


Subvention (12.500 euros) et avenant à convention avec la Fondation Alliance Française. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DGRI 7-1]


Caisses des écoles - Modalités de conventionnement et de financement par le Département de Paris pour la restauration scolaire pour la période 2018-2020 Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DASCO 54-1]


Subvention (257.898 €) et convention avec l'association des parents d’élèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands pour le transfert/extension d'un jardin d'enfants au 24, rue des plâtrières (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 51-1]


2017 DFPE 33 Subventions (406 273 euros) et avenants n°1 à l'Association des Cités du Secours Catholique (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 33-1]


Divers collèges- Dotations (693.250 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DASCO 35-1]


Caisse des Écoles (6ème)-Subvention (130 166 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DASCO 23-1]


Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (23 285 euros), subventions pour travaux (78 884 euros) et subventions (40 400 euros) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DASCO 46-1]


Caisse des écoles (7e)-Subvention (210 200 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DASCO 24-1]


Signature d’un avenant n°2 à la convention d’occupation du domaine public du 7 avril 2006 concernant l’établissement dénommé « les Jardins de Bagatelle », situé route de Sèvres à Neuilly (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFA 55-1]


Subvention et convention (192.744 euros) avec l’association Solidarité Roquette (11e) pour sa halte-garderie (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 49-1]


Caisse des Écoles (14ème)-Subvention (137 445 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DASCO 29-1]


Subventions (32.850 euros) à 16 associations sportives locales (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 20-1]


Budget municipal - Admissions en non valeur et remises gracieuses d'anciennes créances. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFA 59-1]


Caisse des écoles (18e)-Subvention (1 010 979 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DASCO 32-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes MDF de Paris, (12e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DAE 39-1]


Subvention (475 500 euros) et avenant n°1 à la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 37-1]


Contribution municipale (59 450 euros) et convention annuelle avec l’Académie de Paris (19e) pour le financement des Classes à projets artistiques et culturel (PAC) organisées en 2016/2017 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 3-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Sidaction (10e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique francophone. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DGRI 35-1]


Subvention (35 000 euros) et convention avec l’association PANORAMA Études Formations Conseils (20e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DAE 33-1]


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