Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <

Subvention (16 241 euros) et avenant n° 1 à l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour la halte-garderie Accueil des Tout Petits au Bon Conseil (7e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 109-1]


Location de l'immeuble 20, rue Philippe de Girard (10e) à la RIVP - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DLH 156-1]


Caisse des écoles (20ème) - Subvention (194 766 euros ) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 50-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 233-1]


Convention pluriannuelle avec Pôle Emploi - Indemnisation du chômage - Approbation et autorisation de signature Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DRH 6-1]


Subventions, conventions et avenants (90.000 euros) au bénéfice de 6 associations pour 7 actions retenues dans le cadre de l’appel à projets Parcours linguistiques à visée professionnelle. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DDCT 59-1]


Subvention (3000 €) au Comité International des Jeux Mathématiques (5e) pour la diffusion de la culture mathématique et l'organisation du salon des jeux mathématiques. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DASCO 47-1]


Location de l’immeuble 69 rue de Charenton / 2, rue Saint Nicolas (12e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DLH 157-1]


Subventions (211.500 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 65-1]


Modification de l’échelonnement indiciaire des chargés d’études documentaires, des ingénieurs économistes de la construction et des ingénieurs des travaux Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DRH 52-1]


Transfert au profit de l'association Chemins d'Espérance de la garantie d’emprunt initialement accordée par le Département à l’association Partage Solidarité Accueil - Maintien de la garantie. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DFA 17-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Passeport Avenir. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DAE 20-1]


Subvention (47 456 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance (13e) pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 107-1]


Renouvellement de l'avance en compte courant d’associé à la SAEPOPB. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFA 62-1]


Caisse des écoles (18è)-Subvention (7 723 468 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 68-1]


Subvention (57.716 euros) et avenant n°1 à l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 92-1]


Caisse des Écoles (20ème)-Subvention (891 228 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DASCO 34-1]


Location de l'immeuble 41, rue de Bercy (12e) à la RIVP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DLH 152-1]


Subventions (71.000 euros) et conventions avec l’Association Villette Emploi (19e) et la SCIC Le 100 Etablissement Culturel Solidaire (12e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DAE 37-1]


Convention de partenariat pour la mise en place d'un fonds de transition écologique; Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFA 64-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <