Subvention (250.000 euros), avenant à convention financière avec l’association International Visual Theatre (9e), et Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2018-2020
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAC 34-1]
Convention d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public au profit de NETALIS.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFA 34-1]
Subvention (88.190 euros) et avenant n° 2 à l’association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour la Halte-garderie (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFPE 95-1]
Subvention et convention (900.000 euros) avec la fondation de l’Armée du Salut (20e) pour la création d’une structure multi-accueil de petite enfance au sein du Palais de la Femme (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFPE 25-1]
Subvention (49 611 euros) et avenant n° 2 à l’Association Calinot Singe (15e) pour la crèche parentale (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFPE 78-1]
Entrée de la Métropole du Grand Paris au capital de la SETE et modifications statutaires de la SPL
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFA 17-1]
Subvention (121 753 euros) et avenant n° 2 à l’Association Au Rendez-Vous des Bout’Chou (15e) pour la halte-garderie (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFPE 163-1]
Signature d’une convention d’occupation du domaine public portant sur l’occupation et l’exploitation des locaux situés Avenue Gustave Eiffel (Champs-de-Mars) et divers emplacement sur la Tour Eiffel
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFA 33-1]
Subvention (124 308 euros) et avenant n°2 à l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFPE 147-1]
subvention ( 43 301 euros) et avenant n°2 pour l'association OEPF PETIT MONTROUGE pour sa halte-garderie
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFPE 143-1]
Subvention (136 137 euros) et avenant n° 1 avec l'association « Léo Lagrange Nord - Ile de France » (80) pour son établissement multi accueil (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFPE 164-1]
Réalisation 115-117, rue des Morillons (15e) d'un programme de construction neuve de 3 logements sociaux PLA I par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (hsf).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DLH 149-2]
Canopée du Forum des Halles (1er) - installation d'un système de comptage - convention d'occupation du domaine public
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAE 217-1]
Subvention (6.000 euros) à l’association Pièces à emporter (19e) dans le cadre de la Politique de la Ville et de l’action culturelle locale (19e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAC 279-1]
Réalisation dans les 1er, 4e, 13e, 15e et 20e arrondissements d'un programme de création de 5 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DLH 24-4]
Bourse du Travail - Subventions 2018 (2 555 631 euros) et convention pluriannuelle 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales et soldes des subventions 2018 (1 337 381 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAE 66-5]
