Subvention (79 539 euros) et avenant n°2 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFPE 105-1]
Echange foncier avec l’Etat 1, 3 et 11 rue des Champs et Hautes Varennes à Bonneuil-sur-Marne (94).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DU 96-1]
Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition d'espaces gérés par les conseils d'arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DDCT 82-1]
Convention de co-organisation de l’exposition « La photographie mode de 1960 à 2018 » entre la Ville de Paris et le Groupe Marie Claire.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DICOM 22-1]
subventions (2.600 euros) à 2 associations sur proposition de la mairie du 17ème arrondissement au titre de l’action culturelle locale
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAC 264-1]
Subvention (20.400 euros) et convention avec le REFER pour la réalisation de l’étude de préfiguration de la Bricothèque-Ressourcerie du 15ème arrondissement dans le cadre du BPP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAE 195-1]
Maintien de garantie de la Ville de Paris à EFIDIS pour 3 prêts PLS souscrits dans le cadre de leur refinancement auprès du Crédit Foncier de France
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DLH 162-3]
Bourse du Travail - Subventions 2018 (2 555 631 euros) et convention pluriannuelle 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales et soldes des subventions 2018 (1 337 381 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAE 66-2]
Subventions (476 222 euros), avenants avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFPE 109-1]
Subvention (8.800 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat (APC) pour un défi "Famille zéro déchet".
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DPE 30-1]
Convention de mise à disposition du plateau Joffre (7e) pour l’installation d’une structure éphémère, accueillant des activités culturelles et sportives, avec la RMN-GP et le COJO
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 SG 35-1]
Acquisition auprès de la RIVP d'un demi-mur mitoyen 192 rue des Pyrénées (20e) et avenant au bail emphytéotique de COALLIA HABITAT 194 rue des Pyrénées (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DU 15-2]
Opération « Debergue Rendez-Vous » (12e) – Protocole de démolition et de dépollution avec la RATP et Logis Transports.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DU 156-1]
Bourse du Travail - Subventions 2018 (2 555 631 euros) et convention pluriannuelle 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales et soldes des subventions 2018 (1 337 381 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAE 66-3]
Fixation d’un tarif de redevance pour l’occupation événementielle du domaine public sur les voies publiques du Forum des Halles (1er)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DICOM 19-1]
Subvention et avenant n° 2 (45 533 euros) à l’Association Familiale Notre Dame de Nazareth (15e) pour sa halte garderie Les Gémeaux (15e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFPE 122-1]
Réalisation dans les 1er, 4e, 13e, 15e et 20e arrondissements d'un programme de création de 5 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DLH 24-1]
Hôtel d'activités 17/25 bd Ney (18e) - Avenant au bail à construction avec la CDC et OSICA
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAE 201-1]
