Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la réception organisée par le producteur délégué du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DICOM 23-1]
Subvention (95 523 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou (7e) pour la halte garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DFPE 121-1]
Subventions (355.768 euros) et conventions avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Paris Fabrik
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAE 86-1]
Bourse du Travail - Subventions 2018 (2 555 631 euros) et convention pluriannuelle 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales et soldes des subventions 2018 (1 337 381 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAE 66-7]
Maintien de garantie de la Ville de Paris à EFIDIS pour 3 prêts PLS souscrits dans le cadre de leur refinancement auprès du Crédit Foncier de France
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DLH 162-1]
Modification des dispositions statutaires applicables aux inspecteurs, directeurs de projet et experts de haut niveau de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DRH 19-1]
Location de l'immeuble 5, impasse des Trois-Sœurs (11e) à la Société Immobilière 3F - Bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DLH 155-1]
Subventions (3.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale (12e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAC 254-1]
Convention de servitudes avec RTE pour le passage d'une liaison électrique souterraine à Herblay (95).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DU 82-1]
Versement à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) d’une subvention (10 000 euros) pour 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 SG 26-1]
Bourse du Travail - Subventions 2018 (2 555 631 euros) et convention pluriannuelle 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales et soldes des subventions 2018 (1 337 381 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DAE 66-4]
Fixation du statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs d'administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DRH 38-1]
Modification de la délibération D.430 du 21 mars 1988 fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DRH 59-1]
Parc de stationnement Lobau (4e). Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2018
[2018 DVD 63-1]
