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Statut particulier des psychologues d’administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DRH 30-1]


Application du tarif d'intérêt général pour les abattages d'arbres consécutifs aux travaux de sécurisation de la Tour Eiffel (7è) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DEVE 117-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Chœur et Orchestre Sorbonne Universités (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 330-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la cour de la mairie du 9e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DDCT 95-1]


Modification des modalités d’organisation du temps de travail des personnels de l’Unité d’Appui de la Brigade d’Intervention de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DPSP 12-1]


Subvention (65 000 euros) accordée à Paris Habitat-OPH pour ses actions en faveur de la végétalisation du bâti, de l'agriculture urbaine et du développement de la biodiversité Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DEVE 111-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 13e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DDCT 88-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire des salles du centre André Malraux Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DDCT 85-1]


Mise en œuvre du projet « Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires! » voté au Budget Participatif parisien : rénovation et aménagement de 12 locaux associatifs (341 574 euros Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DDCT 112-1]


Attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel à des personnels de bibliothèques Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DRH 63-1]


Parc de stationnement Madeleine -Tronchet (8e) - Principe de délégation de service public pour la rénovation, l'entretien te l'exploitation Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DVD 64-1]


Modification du statut particulier des conseillers socio-éducatifs d’administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DRH 29-1]


Modification du règlement du service public de l'eau. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DPE 34-1]


Subvention (150 000 euros) accordée à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour ses actions en faveur de la végétalisation du bâti, de l'agriculture urbaine et du développement de la biodiversité Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DEVE 109-1]


Subventions sollicitées auprès de l’Etat - Ministère de la Culture – Direction Régionale des Affaires Culturelles – pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 753-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la Halle des Blancs Manteaux Pierre-Charles Krieg à Paris (4e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DDCT 83-1]


Budget participatif 2016 – Création d’une miellerie collective au 33 rue des Vignoles. Subvention (5 000 euros) à l’association Les Pas Sages (20e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DEVE 50-1]


Échelonnement indiciaire des psychologues d’administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DRH 31-1]


Convention avec l'Association Française de Culture et de Protection des Orchidées (AFCPO). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DEVE 91-1]


ZAC Chapelle Charbon dans Paris Nord Est (18e) - Dossiers de création et de réalisation de ZAC - Programme des équipements publics - Avenant n°1 au contrat de concession d'aménagement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DU 133-2]


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