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Juillet 2018

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Débat

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2018 DEVE 112 - Modification du dispositif "Un arbre dans mon jardin". - Subvention en nature d'arbres contribuant à l'augmentation du patrimoine arboré de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

2018 DGRI 28 - Subventions (80.000 euros) et conventions à 13 associations dans le cadre de l’appel à projets "Label Paris Europe 2018". Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

roupe Ecologiste de Paris relatif à la création d'une Maison parisienne des réfugié.e.s et de l'intégration. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

2018 DU 71 Bercy-Charenton (12e). Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du P.L.U. Dossiers de création et de réalisation de la Z.A.C. Désignation de l’aménageur. Protocole foncier Ville/S.N.C.F./Aménageur. 2018 DASCO 10 G - Approbation du principe de construction d’un collège avec logements de fonction dans la Z.A.C. "Bercy-Charenton" (12e) (suite). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au développement des composts collectifs de quartier. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Comptes rendus des Commissions. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à une procédure simplifiée pour la gestion des portes cochères. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'initiation à la randonnée des petits Parisiens. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

-8 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

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des votes des groupes politiques. -13 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

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Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à l'équité du transport de personnes et au développement des V.T.C. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Comptes rendus des Commissions. -3 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

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Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'accueil des victimes de violences en U.M.J. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

2018 DDCT 13 - Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (24.000 euros) à 8 associations œuvrant dans le 19e dans le cadre de l’appel à projets "politique de la ville". Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

2018 DFA 17 - Entrée de la Métropole du Grand Paris au capital de la SETE et modifications statutaires de la SPL. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

relatif au braconnage de truites dans le lac de Gravelle (12e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018