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Juillet 2018

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Débat

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écoles (18e). - Autorisation préalable de signature par la Caisse des écoles du 18e de la convention de subrogation dans ses droits et obligations d’occupation du domaine public. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la délégation de service public. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à une évaluation et à un bilan. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'évacuation des matériaux dans la zone de travaux du site gare de Lyon Daumesnil. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la saisine de la Commission du mobilier urbain. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Comptes rendus des Commissions. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

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2018 DAC 56 - Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association "Les Athévains" (11e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

2018 DDCT 117 - Subventions (100.000 euros) à 7 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre de l’édition 2019 du budget participatif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

des votes des groupes politiques. -5 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

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2018 DDCT 120 - DASCO - DAE - DASES - Candidature Réseau EIF-FEL II dans le cadre de l’appel à projets du Fonds Asile Migration Intégration (F.A.M.I.) programmation 2014-2020. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

2018 DEVE 117 - Application du tarif d'intérêt général pour les abattages d'arbres consécutifs aux travaux de sécurisation de la Tour Eiffel (7e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Suspension et reprise de la séance. (La séance, suspendue le lundi 2 juillet 2018 à Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'Aéroport de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

2018 DEVE 85 - Installation d’un container maritime à usage de production agricole dans le parc de Bercy (12e). - Renouvellement de la convention avec la société "Agricool". Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

des votes des groupes politiques. -9 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

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des votes des groupes politiques. -6 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

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Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la vente des mortiers et pétards à Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la reconstruction des locaux dédiés à la restauration scolaire sur le site Baudricourt. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Ecologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif aux affectations en 6e au collège Henri Matisse. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018