Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Subventions (100 000 euros) à douze associations, conventions et avenants à conventions au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DDCT 102-1]


Garantie à 80% d’emprunt(s) (27.100.000 euros) à souscrire par la SPLA PBA dans le cadre de l’opération d’aménagement Chapelle Charbon à Paris 18e. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFA 38-1]


Subventions (147 042 euros) et avenants avec l’association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 146-1]


Subventions (144.000 euros) à 14 associations au titre de l'aide à la résidence pour des projets de spectacle vivant à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 8-1]


Subventions (121.354 euros) et avenants n°2 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 62-1]


Subvention (34.000 euros) à deux associations luttant contre la traite des êtres humains et avenant à convention. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DDCT 32-1]


Subventions (546.194 euros) et avenants n°2 à l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 61-1]


Garantie à première demande - Emprunt de droit allemand (Namensschuldverschreibung) souscrit par la SEMAPA le 12 mars 2018. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFA 36-1]


Subventions (319 748 euros) et avenants à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands – AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 148-1]


Subventions (148.000 euros), conventions et avenants à convention avec neuf associations pour leur activité d'accompagnement des séparations Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 8-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Petit Bain (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 103-1]


Conseil d’administration de la CPCU - Rémunération annuelle d’une représentante du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DDCT 124-1]


Subvention (42 364 euros) et avenant n° 2 à l’association La Halte d’Enfants Varet Saint Charles (15e) pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 162-1]


Subvention (416.187 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 85-1]


Subvention (118.071 euros) et avenant n°2 à l'association Institutions Ganone Yad (11e) pour la crèche collective (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 137-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Les Athévains (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 56-1]


Subvention (2.300.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 35-1]


Subventions (426.000 euros) à 9 structures de création et diffusion de spectacle vivant et conventions pour soutenir leur projet d’investissements. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 50-1]


Subvention (50 438 euros) et avenant n°2 à l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 43-1]


Subvention (3.475.490 euros) et avenant avec l’association Paris-Audiovisuel – Maison Européenne de la Photographie (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 146-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <