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Subvention (16.000 euros) à deux associations pour leur festival dans les domaines des arts du mime et geste, et de la marionnette Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 44-1]


Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFA 42-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Marathon (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 107-1]


Subventions (100.000 euros) à deux structures dédiées aux arts de la rue et au spectacle vivant pluridisciplinaire et avenant à convention. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 29-1]


Acquisition d'un volume d'air à usage de crèche 12 rue de l'Asile Popincourt (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DU 17-1]


Subventions (245.971 euros) et avenants n° 2 à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 139-1]


Subvention (53.162 euros) et avenant n° 2 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance (13e) pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 152-1]


Entrée de la Métropole du Grand Paris au capital de la SETE et modifications statutaires de la SPL. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2018 [2018 DFA 6-1]


Candidature Réseau EIF-FEL II dans le cadre de l’appel à projets du Fonds Asile Migration Intégration (FAMI) programmation 2014-2020. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DDCT 120-1]


Budget départemental - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2018 [2018 DFA 14-1]


Subventions (21.500 euros) aux associations ateliers d’artistes de Belleville, ateliers de Ménilmontant et ateliers du Père Lachaise associés (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 131-1]


Subventions (100 000 euros) à douze associations, conventions et avenants à conventions au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DDCT 102-1]


Garantie à 80% d’emprunt(s) (27.100.000 euros) à souscrire par la SPLA PBA dans le cadre de l’opération d’aménagement Chapelle Charbon à Paris 18e. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFA 38-1]


Subventions (147 042 euros) et avenants avec l’association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 146-1]


Subventions (144.000 euros) à 14 associations au titre de l'aide à la résidence pour des projets de spectacle vivant à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DAC 8-1]


Subventions (121.354 euros) et avenants n°2 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 62-1]


Subvention (34.000 euros) à deux associations luttant contre la traite des êtres humains et avenant à convention. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DDCT 32-1]


Subventions (546.194 euros) et avenants n°2 à l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 61-1]


Garantie à première demande - Emprunt de droit allemand (Namensschuldverschreibung) souscrit par la SEMAPA le 12 mars 2018. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFA 36-1]


Subventions (319 748 euros) et avenants à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands – AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2018 [2018 DFPE 148-1]


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