Réseau de production, stockage et distribution d’énergie frigorifique à Paris. Schéma directeur et principe de délégation de service public.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DVD 70-1]
Appel à projets urbains Réinventer Paris – les dessous de Paris. Site Musée de la Libération 23, allée de la 2e Division Blindée (14e et 15e) Désignation du lauréat. Promesse de vente. Acte de vente.
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Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DU 153-1]
Projet d’aménagement urbain et paysager de "l’Axe Historique" Tuileries - Concorde - Champs-Elysées.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 UDI - MODEM 1-1]
Subventions (80.000 euros) et conventions à 17 associations dans le cadre de l'appel à projet "Label Paris Europe 2019"
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DGRI 25-1]
Subventions (5 987 971 euros) et avenants avec les 29 centres sociaux parisiens pour les actions 2019.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DASES 5-1]
Subventions (209.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 7 associations sportives (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DJS 65-1]
Conv. de gpt de cdes entre l’Etat (MI) et Ville de Paris (PP) relative à l’émission et gestion de titres de paiement préfinancés en faveur des agents de la Préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 PP 32-1]
relatif aux instituts nationaux de jeunes sourds et de l’institut national des jeunes aveugles.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[V .290]
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Aménagement du pôle Austerlitz - Avis du Conseil de Paris sur l'étude d'impact et la demande de Permis de Construire.
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Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DU 67-1]
Caisses des Écoles-Convention triennale de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et les Caisses des Écoles.
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JUILLET 2019
[2019 DASCO 88-1]
Subventions (291.000 euros) et avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 associations sportives (14e).
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Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DJS 64-1]
