Classification des nouvelles voies du 17e arrondissement au titre des droits de voirie.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DU 165-1]
Autorisation à l'association de gestion des fonds du CODERPA, dans le cadre de sa dissolution à verser les fonds non utilisés à l'association des représentants des usagers du CDCA de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DASES 113-1]
Liste des membres présents - Mardi 9 juillet 2019 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[Liste des membres présents - Mardi 9 juillet 2019 - Matin]
Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DAC 154-1]
Subventions (104 000 euros) avec 22 associations au titre de la lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DDCT 53-1]
Liste des membres présents - Mercredi 10 juillet 2019 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[Liste des membres présents - Mercredi 10 juillet 2019 - Matin]
Subventions (35 000 euros) et conventions à 8 associations pour le financement de 8 projets d’animation sur deux sites situés sur le territoire prioritaire des Portes du 20ème - Appel à projets Animat
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DDCT 105-1]
Subvention (12.000 euros) à l’association « La fabrique documentaire » pour « Ciné Parc », des projets de projections cinématographiques en plein air au sein d’espaces verts parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DEVE 102-1]
Mise à disposition par le Centre d’action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) du jardin de l’Hospice Debrousse 148, rue de Bagnolet (20e) - Convention de gestion.
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Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DEVE 83-1]
Subvention d’investissement (90.000 euros) et convention avec l’association Bruitparif, centre d'évaluation technique de l'environnement sonore en Île-de-France.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DDCT 97-1]
Subvention (95 250 euros), convention à une association pour la création d'un espace de repos pour les usagers de drogues dans le cadre du plan d'action de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DASES 137-1]
Subvention (500 euros) à l’Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d’Orient.
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Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DAC 515-1]
Subventions d’investissement (256.000 euros) et conventions avec 22 commerces culturels dans le cadre de l’appel à projets Libraires.
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JUILLET 2019
[2019 DAE 231-1]
Sinistre rue de Trévise (9e). Dispositions applicables à la gratuité des frais de fourrières suite à l'enlèvement des véhicules.
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JUILLET 2019
[2019 DVD 43-1]
Avenant n°3 à la convention conclue avec la société COLT TECHNOLOGY SERVICES pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville - Augmentation du kilométrage d'artères autorisé.
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Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DFA 62-1]
