Subvention (3.000 euros) à l’association « Savoir Apprendre » pour une action dans les Quartiers Populaires du 13e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DASCO 40-1]
Constitution de servitudes de vues et de passage à usage d’issue de secours sur la propriété communale 76 à 84 boulevard de l’Hôpital (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DU 161-1]
Convention de partenariat pour l'organisation d'une édition métropolitaine de Nuit Blanche
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DAC 291-1]
Réalisation 21 rue des Malmaisons (13e) d’un programme de création de 3 logements PLA-I au sein d'un Foyer de Jeunes Travailleurs par L'Habitation Confortable.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DLH 73-1]
Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Station-service Champerret extérieur" Porte de Champerret (17e) - Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DU 90-1]
Servitudes avec le SEDIF pour le passage de ses canalisations de distribution d'eau potable à HERBLAY (95).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DU 184-1]
Opération nationale "Revitalisation et animation des commerces" - convention avec l'Etat pour l'attribution d'une subvention de 600.000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DAE 226-1]
Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DU 89-1]
ZAC Chapelle Charbon (18e) - Remise de la 1ère phase de la réalisation d'un espace vert par Paris & Métropole Aménagement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DU 75-1]
Liste des membres présents - Jeudi 11 juillet 2019 - Après-midi
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Conseil municipal /
JUILLET 2019
[Liste des membres présents - Jeudi 11 juillet 2019 - Après-midi]
Subvention (2.600 euros) et convention avec l'association Amicale du camp de concentration de Dachau
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DAC 518-1]
Subventions (60.000 euros) à 13 structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers populaires
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JUILLET 2019
[2019 DDCT 93-1]
Liste des membres présents - Lundi 8 juillet 2019 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2019
[Liste des membres présents - Lundi 8 juillet 2019 - Matin]
Évolutions des modalités de dépôt et d’instruction des aides du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative.
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JUILLET 2019
[2019 CAS 1-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association La Pile, pour ses actions en faveur de l'édition citoyenne.
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JUILLET 2019
[2019 DEVE 105-1]
Subventions (241 750 euros) à dix associations dans le cadre de la mise en œuvre d’actions de prévention des conduites à risques à destination des publics jeunes et jeunes
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JUILLET 2019
[2019 DASES 169-1]
Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association M.A.P. – Le réseau des Musiques Actuelles à Paris.
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JUILLET 2019
[2019 DAC 133-1]
Subvention (20.000 euros) et avenant n°1 à la convention avec l’association Emmaüs Solidarité (1er).
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Conseil municipal /
JUILLET 2019
[2019 DASES 150-1]
