Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2020
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Conventions de partenariat en faveur de l’opération "Un été particulier". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DICOM 3-1]


Déclassement et cession de parcelles de terrains à Triel-sur-Seine (78) en vue de la réalisation d'un parc solaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DU 38-1]


Alençon (61) - Cession d'une propriété 40 rue de Lancrel et 29 rue de l'Ecusson. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DU 23-1]


Renouvellement des membres de la commission consultative des services publics locaux. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DDCT 16-1]


Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Opérateur du Patrimoine et des Projets Immobiliers de la Culture (l’OPPIC) - 12, avenue Armand Rousseau Paris (12ème) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DLH 61-1]


Fixation de modalités de rémunération d’une indemnité d’entretien complémentaire aux assistant.e.s familiaux.ales employé.e.s par la Ville de Paris pour la période de confinement . Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DASES 180-1]


Fixation de modalités de rémunération d’une prime exceptionnelle aux assistant.e.s familiaux.ales soumis.es à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services . Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DASES 181-1]


Participation de la Ville au financement du Fonds Résilience d’Ile-de-France (10 000 000 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DAE 125-1]


Prolongement du Tramway T3 Porte Dauphine (16e et 17e). Avenant à convention d'études de l'Avant- Projet . Avenant au protocole d'engagement.Convention de financement n°1 relative aux travaux. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DVD 24-1]


Cession d'une emprise de voirie au droit du 22 Cité industrielle (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DU 33-1]


Rénovation énergétique de la Maison du Lac du Parc de Bercy (Paris 12e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DCPA 20-1]


Subventions (152.100 euros), conventions et avenants avec neuf structures dans le cadre des événements estivaux soutenus par la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DAC 34-1]


Travaux de réparations revêtement de sol- Bibliothèque DELBO 2, passage des Petits Pères Paris 2ème - Indemnisation pour la Ville de Paris par SMABTP Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DCPA 18-1]


Subvention d'investissement (4.000.000 euros) et convention avec la Banque Publique d'Investissement pour l'abondement au Fonds Paris Innovation Amorçage Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DAE 118-1]


Crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 - exonération de redevance d’occupation du domaine public routier pour la durée du confinement (véhicules d’auto-partage Mobilib’ et en free floating) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DVD 52-1]


Distribution de la chaleur à Paris. Avenant n°11 fixant les tarifs dans la convention de concession avec la CPCU. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DVD 33-1]


École Élémentaire 103, avenue Gambetta Paris 20ème - Travaux de confortation en sous-œuvre - Paiement d'une indemnité à la société AIRE Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DCPA 4-1]


Subventions de fonctionnement, d’investissement, convention et avenants avec la Fondation de l’Armée du Salut pour la gestion d'un accueil humanitaire de jour. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DASES 168-1]


Mesures de gratuité dans les transports en commun pour les jeunes parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DVD 48-1]


Garantie à 80% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt de 20.000.000 euros souscrit par la SEMAPA auprès de la Caisse d’Epargne Ile de France. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DFA 18-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <