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Caisse des écoles (13ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 73-1]


Subvention (40 000€ ) à l'association de soutien à la Fondation des femmes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DDCT 20-1]


Caisse des écoles (16ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 76-1]


Caisse des écoles (14ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 74-1]


Caisse des écoles (11ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 71-1]


Fixation de la tarification de la redevance d’occupation du domaine public par le titulaire du marché de production déléguée des éditions 2022 à 2025 de la Fête des Vendanges de Montmartre. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DDCT 2-1]


Classement au titre des monuments historiques de l’immeuble sis 22 rue Geoffroy L’Asnier (4e), Avenant à la délibération 2020 DLH 135 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DLH 131-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Le BAL pour un projet de sensibilisation à la lecture d’image. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 96-1]


Conventions annuelle d'objectifs et subventions associées (57 243,50 euros) pour des projets d'animation mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 50-1]


Echange sans soulte avec la copropriété du 35 rue Rambuteau (4e) pour la création de 16 logements sociaux et avenants au bail emphytéotique conclu avec la société Elogie-Siemp. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DU 20-1]


Caisse des écoles (6ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 66-1]


Caisses des écoles (9ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (1.847.616 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 55-1]


Soutien de la Ville de Paris au dispositif "Colos apprenantes" - Convention avec l’État et la Caisse d'Allocations Familiales. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 105-1]


Subventions (6.500 euros) à 2 associations proposant des manifestations littéraires. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 358-1]


Subventions (188.000 euros) au profit de 36 associations participant à la politique de jeunesse (vacances, culture, sports), 1 CPO, 10 avenants à CPO et 6 CAO (5e,6e,10e,11e,12e,13e, 14e,18e, 19e,20e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DJS 73-1]


Caisse des écoles (5ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 65-1]


Caisse des écoles (18eme) – Agrément du principe du renouvellement de subdélégation du service public de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 87-1]


Subvention (100.000 €) et conventions avec l'association YES WE CAMP pour le projet "Emergence progressive d’une gestion partagée du tiers-lieu Académie du Climat" Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 103-1]


Rénovation de 6 logements sociaux 17, rue de Seine (6e arrdt) par Elogie SIEMP Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DLH 136-1]


Désaffectation de son usage scolaire de l'école maternelle située 17 rue Verneuil (7ème) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 91-1]


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