Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2021
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <

Parcs de stationnement Firmin Gémier et Damrémont. Avenant de prorogation au contrat de concession. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DVD 49-1]


Subvention de fonctionnement (20.000 euros) et convention avec Télécom Paris Tech pour l’incubateur Telecom Paris Novation Center (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAE 139-1]


Signature d'une convention avec le PSPBB pour la mise à disposition de personnels enseignants, administratifs et techniques pour 3 ans Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DRH 43-1]


Subventions de fonctionnement (230.000 euros) et d’investissement (405.000 euros) et avenants aux conventions avec l’association Forum des images (1e) dans le cadre du projet TUMO Climat – ADC Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAE 159-1]


Accord - cadre à bons de commande - Prestations de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie bâtimentaire de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 PP 64-1]


Projet de délibération fixant les conditions d'accès au corps des secrétaires administratifs de la préfecture de police par la voie de l'examen professionnel Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 PP 52-1]


Subvention (35 000 euros) et convention avec l’association CoopCycle Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAE 99-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission pour l’entrée en résidence du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (Conseil d’administration) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 R46]


Convention de co-production de l’Initiative de Paris pour les forêts d’Afrique et la préservation de la biodiversité le 6 octobre 2021 entre Paris et la SA Groupe Le Monde – M Publicité. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DGRI 48-1]


Marché de maîtrise d’œuvre technique pour la restauration des façades intérieures et extérieures du bâtiment situé au 12-14 quai de Gesvres à Paris (75004) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 PP 66-1]


Projet de délibération portant diverses modifications relatives à l'institution des instances du dialogue social compétentes à l'égard des personnels de la PP relevant des administrations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 PP 55-1]


Salon d’art contemporain et de design sur l’avenue des Champs Elysées (8e) convention avec la société ABELIS Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAE 86-1]


Actions contribuant à la Stratégie Paris Piéton. Subventions (29 300 euros) et conventions avec 8 associations Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DVD 70-1]


Subventions (60.000 euros), conventions pour le soutien à l’accompagnement de projets entrepreneuriaux à fort impact social Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAE 76-1]


Caisse des écoles et collèges publics parisiens – Organisation de la restauration scolaire dans les collèges publics parisiens Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 51-1]


Marchés de la Création (11è - 14è) - Modification des droits de place Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAE 115-1]


Prolongation de 3 mois de l’exonération de droits de voirie jusqu'au 30 septembre 2021 sur les dispositifs de terrasses approuvée au CP de novembre 2020 dans le cadre du plan de soutien de la Ville . Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DU 76-2]


Maintenance et exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et traitement de l'eau de la BSPP sur sites de Masséna (75), Champerret (75), Valenton (94) (relance lot n°2) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 PP 59-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (sous-comité des transports sanitaires) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 R48]


Propriété communale 15, Bd Carnot (12e) - Autorisation de signature de deux prêts à usage Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DLH 140-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <