Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2021
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <

Collèges en cité scolaire - Subventions complémentaires (64 369 euros) au titre de la restauration scolaire pour 2021 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 82-1]


Désaffectation de son usage scolaire de l'école maternelle située 7 passage Piver (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 90-1]


Modification des conditions de mise en œuvre de l’opération Pass Jeunes 2021. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DJS 119-1]


Caisse des écoles (12ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 72-1]


Acquisition d’une bande de terrain 100 rue Amelot / 1 à 5 passage Saint-Pierre Amelot (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DU 83-1]


Caisses des écoles (14ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (5.389.058 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 58-1]


Approbation de la signature du schéma parisien des services aux familles. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DFPE 198-1]


ZAC Paul Bourget (13e) - Avenant n°1 au traité de concession. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DU 75-1]


Caisse des écoles (19ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 79-1]


Caisse des écoles (20ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 80-1]


Collèges publics - Modification contribution de la Ville de Paris pour 2021 (357 208,80 €) aux services de restauration et d’internat de certains collèges dotés d’un service de restauration autonome Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 99-1]


Caisses des écoles (15ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (7.115.813 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 59-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 100-1]


Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de l’action culturelle locale du 6e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 576-1]


Caisses des écoles (18ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (9.306.273 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 60-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Paris Culture 20ème au titre de l’action culturelle locale du 20e arrondissement et avenant à convention Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 588-1]


Subventions (154.500 euros) et avenants à convention avec neuf associations pour leurs activités de médiation familiale. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DFPE 165-1]


Institut pour la Santé des Femmes (pavillon Tarnier, 6e) : convention et subvention avec Université de Paris relative aux études de programmation et de faisabilité Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAE 137-1]


Subventions (12.000 euros) aux associations Ferraille, Le Temps des Rues et Ngamb'Art (10e) dans le cadre de l'action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 580-1]


Subventions (175.500 euros) à 13 clubs sportifs aquatiques (dont 8 conventions pluriannuelles d’objectifs). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DJS 42-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <