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Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DLH 89-14]


Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DLH 89-15]


Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DLH 89-9]


Subvention (98.000 euros) et avenant à convention avec l’Association Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 187-1]


Subventions(Montant total 135 000 euros) et conventions avec six organismes pour leurs actions favorisant l’intégration des réfugié.es à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASES 121-1]


Subvention (1.950.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 45-1]


Réalisation, 52 avenue de Flandre (19e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 5 logements sociaux (PLUS) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DLH 120-2]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association La Loge CDC Production. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 36-1]


Subventions de fonctionnement (491.138 euros) à cinq associations pour leurs actions d’accueil et de réponse aux besoins fondamentaux des réfugié.es à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASES 140-1]


Réalisation 2 bis rue des Arquebusiers Paris (3e) d’un programme de rénovation de 11 logements sociaux par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DLH 132-1]


Récupération de sommes à payer dans le cadre d'un marché forfaitaire Covid 2020. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DFPE 196-1]


Caisse des écoles (10ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 70-1]


Subvention (32.900 euros) de compensation pour la redevance d’occupation des locaux communaux et convention pluriannuelle d'objectifs avec le CDPE de Paris (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 98-1]


Subventions (102.000 euros) à 16 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DDCT 12-1]


Subventions (9.500 euros) à six associations au titre de l’action culturelle locale du 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 577-1]


Convention de subvention régionale au titre du développement urbain relative à la requalification des arcades de la rue de la Goutte d’Or (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DU 73-1]


Caisses des écoles (12ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (5.600.378 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 56-1]


Subventions (9.000 euros) à cinq associations au titre de l’action culturelle locale du 7e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 578-1]


Fixation de la redevance d’occupation du domaine public due par la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) au titre de l’occupation d’un local situé dans le bâtiment de la mairie du 5ème Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DDCT 35-1]


Ouverture de la maison pour la jeunesse au sein de l’immeuble communal 4, place du Louvre (1er). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DJS 122-1]


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