Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2021
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur le jeu de société "Raconte-moi d'où tu viens" Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAJ 17-1]


Avenant 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs du 18 décembre 2019 avec le club des Français Volants. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DJS 101-1]


Subvention (30.000 euros) au Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAJ 15-1]


Subventions (22.000 euros) à quatre associations au titre des projets culturels élaborés dans les quartiers populaires de la Politique de la ville (17e, 18e et 20e) et avenants aux CPO. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 630-1]


Caisse des écoles (18ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DASCO 78-1]


Réalisation 102 rue du Mont Cenis / 43 bd Ornano (18e) d'un programme de construction en VEFA de 7 logements sociaux (1 PLAI, 1 PLUS et 5 PLS) et 7 logements intermédiaires par IMMOBILIERE 3F. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DLH 137-3]


Subvention (40 372 euros) et avenant n° 6 avec l'association l'Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil A Petits Pas au 6/8, impasse du curé (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DFPE 74-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2021. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DJS 84-1]


Attribution de la dénomination « Dojo Guy Auffray », à la salle de judo du gymnase de la rue des Lilas (19ème) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DJS 113-1]


Subventions Culture et Solidarité (180.000 euros) à 28 structures, conventions et avenants à convention. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 670-1]


Adoption d’un avenant à la convention spécifique entre la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris et l’établissement public Paris Musées Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAC 707-1]


Subvention (2.600 euros) - Conditions d’accueil du. de la résident.e ICORN (International Cities of Refuge Network) de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DGRI 40-1]


Subvention (113.350 euros) à treize associations sportives (dont quatre conventions pluriannuelles d'objectifs) (17e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DJS 17-1]


Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 13-15 rue Charrière 11° Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DFPE 148-1]


Subventions ( 822 614 €) et avenants n° 4 avec l'association ESPEREM (6e) pour ses quatre établissements d'accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DFPE 130-1]


Avenant n°3 à la convention entre la Ville de Paris (DRH) et le CAS-VP en date du 30 septembre 2016 relative à la coordination et à et à la mise en œuvre de leurs politiques de gestion des RH Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DRH 36-1]


Subventions (80.000 euros) accordées dans le cadre du Label SOLIDEV 2021. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DGRI 33-1]


Subvention (55.600 euros) et convention pluriannuelle d'objectif avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DJS 27-1]


Subvention (125 342 euros), avenant n° 6 à l'association OHEL Esther (19e) pour la halte-garderie OHEL Léa (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DFPE 87-1]


Convention entre la Ville de Paris et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris relative à la contribution à l’offre d’accès au droit. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2021 [2021 DAJ 16-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <