Caisse des écoles (7ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 67-1]
Plan de soutien à la reprise - Mesures d'exonération de loyers pour les locataires de la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DLH 150-1]
Caisses des écoles (13ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (7.075.909 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 57-1]
Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2020 de la 1ère concession de la SOREQA et avenant 15
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DLH 121-1]
Collèges publics dotés d’un service de restauration autonome - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux pour l’année scolaire 2021-2022
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 81-1]
Subventions (1 325 395 euros) et avenants n°5 et n°6 avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DFPE 27-1]
Caisse des écoles (20ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (8.228.751 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 62-1]
Subventions (167.500 euros), 6 CPO, 2 avenants à CPO et 5 CAO avec 31 associations de jeunesse (10e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’engagement et du pouvoir d’agir des jeunes.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DJS 72-1]
Subvention (8 520 euros) à la Caisse des Écoles du 16e arrondissement au titre du budget participatif parisien du 16e arrondissement édition 2015
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 97-1]
Subvention (87 725 euros), avenant n° 6 à l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DFPE 54-1]
Caisse des écoles (Paris Centre) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 64-1]
Corrections et compléments de l’actualisation des grilles de redevances et prestations associées aux tournages dans la capitale à compter du 1er avril 2021
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DAC 562-1]
Subvention (3.000 euros) à l’association Passeurs d’Arts au titre de l’action culturelle locale du 8e arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DAC 579-1]
Subventions (835 648,30 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec des associations et organismes pour des projets d'animation au titre des temps d’activités périscolaires
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 35-1]
Subventions (268.000 euros) à 14 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DDCT 13-1]
