Caisse des écoles (13ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 73-1]
Caisse des écoles (16ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 76-1]
Caisse des écoles (14ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 74-1]
Caisse des écoles (11ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 71-1]
Fixation de la tarification de la redevance d’occupation du domaine public par le titulaire du marché de production déléguée des éditions 2022 à 2025 de la Fête des Vendanges de Montmartre.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DDCT 2-1]
Classement au titre des monuments historiques de l’immeuble sis 22 rue Geoffroy L’Asnier (4e), Avenant à la délibération 2020 DLH 135
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DLH 131-1]
Subvention (10.000 euros) à l’association Le BAL pour un projet de sensibilisation à la lecture d’image.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 96-1]
Conventions annuelle d'objectifs et subventions associées (57 243,50 euros) pour des projets d'animation mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 50-1]
Echange sans soulte avec la copropriété du 35 rue Rambuteau (4e) pour la création de 16 logements sociaux et avenants au bail emphytéotique conclu avec la société Elogie-Siemp.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DU 20-1]
Caisse des écoles (6ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 66-1]
Caisses des écoles (9ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (1.847.616 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 55-1]
Soutien de la Ville de Paris au dispositif "Colos apprenantes" - Convention avec l’État et la Caisse d'Allocations Familiales.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 105-1]
Subventions (188.000 euros) au profit de 36 associations participant à la politique de jeunesse (vacances, culture, sports), 1 CPO, 10 avenants à CPO et 6 CAO (5e,6e,10e,11e,12e,13e, 14e,18e, 19e,20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DJS 73-1]
Caisse des écoles (5ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 65-1]
Caisse des écoles (18eme) – Agrément du principe du renouvellement de subdélégation du service public de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 87-1]
Subvention (100.000 €) et conventions avec l'association YES WE CAMP pour le projet "Emergence progressive d’une gestion partagée du tiers-lieu Académie du Climat"
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 103-1]
Désaffectation de son usage scolaire de l'école maternelle située 17 rue Verneuil (7ème)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2021
[2021 DASCO 91-1]
