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Juin 1996

Conseil Général

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2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil général / JUIN 1996

4 - 1996, GM. 237 - Vente du domaine privé du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession du lot n° 4 dépendant de l'immeuble situé 12, place des Victoires (2e). Débat / Conseil général / JUIN 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1996

8 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / JUIN 1996

11 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 1996

10 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 1996

9 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1996

Subventions à des associations privées gestionnaires de service d'aide ménagère. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GM. 258]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'effectuer au profit de la Région d'Ile-de-France, un versement sur recettes perçues en 1994, au titre d'indemnités réglées par la compagnie "Préservatrice foncière assurances", à la suite de sinistres survenus en 1993 dans les ensembles immobiliers scolaires Paul-Valéry (12e) et François-Villon (14e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GM. 241]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat, d'une part, et la R.A.T.P., d'autre part, une convention relative aux modalités de création, de financement et d'évaluation des Espaces solidarité insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GM. 264]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association de prévention du site de la Villette. - Participation financière du Département de Paris au titre de 1996. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GM. 255]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GR. 31]

Subvention d'investissement à "l'Oeuvre des vieux de Montmartre" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GM. 260]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés institutifs d'une régie d'avances et d'une régie de recettes au Centre de Chaligny (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GM. 247]

Subventions à des associations pour leur action au titre des activités éducatives et de soutien au titre de l'année 1996. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GM. 244]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Musique pour l'entraide humanitaire" une convention pour la création de bourses intitulées "Coup de pouce vers la vie" en faveur de jeunes de l'Aide sociale à l'enfance. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GM. 256]

Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GM. 248]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de consolidation du bâtiment en fond de parcelle dans l'ensemble immobilier scolaire Victor-Hugo, annexe Barbette, 11, rue Barbette (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GM. 252]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Aide au choix de vie" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 1996 [1996 GM. 257]