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Juin 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 817]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 659]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des 49 places de stationnement prévues dans le programme de construction de 31 logements locatifs intermédiaires et de réhabilitation de 18 logements situé 55-57, rue de la Plaine (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 676-4°]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages subis par les intéressés à la suite d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 588]

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Rampal (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 624]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, par voie d'adjudication publique, des lots communaux nos 8, 23, 25, 32, 38, 43, 44 et 67 dépendant de l'immeuble situé 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 681]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 4, villa des Iris (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 677]

Subvention exceptionnelle au Para club de Paris (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 614]

Subvention à la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1995 P. 1945]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de Seine (6e). - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 660]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris football club 98" (12e) une convention en vue de la mise en place de l'opération "Promosports". - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 611]

Approbation du principe de la poursuite de l'opération de réhabilitation de bureaux dans le bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 571]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 18 logements intermédiaires situé 13, rue Richer (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique qui se rapporte à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 647-2°]

Subvention à l'association "Compagnie existe" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 602]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le développement populaire de l'art lyrique une convention relative à la production de l'oeuvre musicale "Requiem" de Berlioz au Palais omnisports de Paris-Bercy. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 575]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 157, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 633]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 924]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 159, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 634]

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'avenue Erlanger (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 648]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 637]