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Juin 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 652]

Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 880]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 744]

Subvention à l'Ensemble orchestral Liliane CORBEY - Nouvel orchestre de chambre français (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 275]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue Royer-Collard et 204, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 632]

Subvention à la 113e section des médaillés militaires (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 874]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" pour l'occupation du local situé 36, rue Rébeval (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 644]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Carpentier" pour le remplacement des châssis des fenêtres des appartements de la caserne "Masséna" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (13e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Désaffectation et réinscription d'une d'une autorisation de programme de 2.060.000 F relative audit avenant. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 596]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 42 dépendant de l'immeuble situé 5, quai de Montebello (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 628]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 11 dépendant de l'immeuble situé 65, rue Rébeval et 2, passage Gauthier (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 678]

Subvention à l'association OKA - Comité d'organisation du "Congrès des peuples amérindiens", Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 615]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 45, rue Lhomond (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 631]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Québec un protocole de collaboration relatif à la "Reconquête des cours d'eau en site urbain". M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 593]

Subvention à la Fédération des internationaux du sport français (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 553]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 18 logements intermédiaires situé 13, rue Richer (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 647-3°]

Approbation du principe de la réfection des pistes cavalières dans le bois de Vincennes (12e) (3e et 4e tranches). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 639]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec la société "Gallet" un marché négocié pour la fourniture de casques F1 destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 597]

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 733]

Approbation du principe de la fourniture de matériel mécanique destiné à l'entretien des espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de vente et d'enlèvement relatifs à divers matériels mécaniques d'occasion. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 587]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" pour l'occupation du local situé 20, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 643]