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Juin 1996

Conseil Municipal

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Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 733]

Approbation du principe de la fourniture de matériel mécanique destiné à l'entretien des espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de vente et d'enlèvement relatifs à divers matériels mécaniques d'occasion. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 587]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" pour l'occupation du local situé 20, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 643]

Subvention à l'Association culturelle du lycée Henri-Bergson (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 161]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession du lot communal n° 12 dépendant de l'immeuble situé 5, rue Lally-Tollendal (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 609]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation du principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 218, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 635]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de 4 châssis porteurs destinés à être équipés de bras hydrauliques, de saleuses sur berce ou de laveuses de chaussées sur berce, et de leurs équipements (4 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 590]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer 2 permis de démolir visant 2 bâtiments à usage de commerce et d'habitation situés 78, quai de la Rapée (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 629]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 22-24, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 662]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de basket-ball (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 583]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 43 dépendant de l'immeuble situé 29, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 673]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Melle Isabelle TOULZA, en réparation des dommages subis par l'intéressée à la suite d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 591]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 R. 24]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain situé 10, passage Bourgoin (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 607]

Subvention à l'Association symphonique de Paris (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 370]

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école mixte, 21, rue de Pontoise (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 263]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 R. 23]

Subvention au comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 197]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession des lots communaux nos 1 et 2 dépendant de l'immeuble situé 91, rue de Meaux (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 D. 680]

Subvention à l'association "Vivre ensemble dans l'Est parisien" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1995 P. 1854]