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Juin 1996

Conseil Municipal

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46 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

11 - 1996, D. 605- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de la Ville de Paris une convention pour la construction d'un jardin maternel de 25 places et d'une place de stationnement, 170, avenue d'Italie dans la Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

30 - 1996, D. 651- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie adjudication publique de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

59 - QOC 96-244 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des commerces de proximité dans le 1er arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

74 - QOC 96-222 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris, Ecologie, Solidarité et Citoyenneté" à M. le Maire de Paris au sujet des vacataires du secteur périscolaire. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

21 - 1996, D. 624- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n° 33 dépendant de l'immeuble situé 58, avenue Daumesnil (12e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

19 - 1996, D. 622- Vente du domaine public de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n° 93 dépendant de l'immeuble situé 26-30, rue des Rosiers (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

43 - 1996, D. 675- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 168-170, boulevard de Charonne (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

81 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

55 - QOC 96-240 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux visites médicales des chauffeurs de taxi. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

52 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

28 - 1996, D. 631- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 45, rue Lhomond (5e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

5 - Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

42 - 1996, D. 674- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une parcelle communale en partie construite située 131, rue de Bagnolet (20e).- Réalisation par la R.I.V.P. sur ces parcelles d'un programme de construction comprenant 20 logements locatifs intermédiaires, un local commercial et 35 emplacements de stationnement.- Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention relative audit programme. 1996, D. 676- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 55-57, rue de la Plaine (20e).- Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme P.L.I. permettant la construction de 31 logements, 49 emplacements de stationnement et la réhabilitation de 18 logements.- Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention relative audit programme. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

75 - QOC 96-223 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris, Ecologie, Solidarité et Citoyenneté" à M. le Maire de Paris à propos du déménagement de la circonscription des Affaires scolaires située 9, rue de la Plaine (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

36 - 1996, D. 670- Transfert du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 1, rue Charles-Tellier (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

31 - Dépôt des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

35 - 1996, D. 658- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation du principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 28, rue Jacob (6e). 1996, D. 659- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e). 1996, D. 660- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de Seine (6e).- Mise en oeuvre d'un congé pour vendre. 1996, D. 661- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'ensemble immobilier communal situé 2 à 14, rue François-Miron (4e). 1996, D. 663- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 15-17, rue des Barres (4e). 1996, D. 665- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e). 1996, D. 666- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 45-47, rue Saint-Paul (4e). 1996, D. 669- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 34, rue Copernic (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

39 - 1996, D. 681- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 8, 23, 25, 32, 38, 43, 44 et 67 dépendant de l'immeuble situé 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

38 - 1996, D. 679- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de rétrocéder à leurs anciens propriétaires ou à l'acquéreur évincé, ou, à défaut, de vendre par voie d'adjudication publique les lots communaux nos 16 et 17 dépendant de l'immeuble situé 14, passage de la Folie-Regnault (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996