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Juin 1996

Conseil Municipal

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17 - 1996, D. 608- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 13, passage Bourgoin (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

60 - QOC 96-245 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'agrandissement du futur jardin public de la rue de Châtillon (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

78 - QOC 96-237 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant à M. le Maire de Paris concernant la Z.A.C. "Tage-Kellermann" (lot n° 12) (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

34 - 1996, D. 652- Vente de domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation du principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de l'Abbaye (6e). 1996, D. 653- Vente de domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). 1996, D. 654- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 2, rue des Beaux-Arts (6e). 1996, D. 655- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 21, rue Jacob (6e). 1996, D. 656- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 23, rue Jacob (6e). 1996, D. 657- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 26, rue Jacob (6e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

15 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Exposé de M. le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

53 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

72 - QOC 96-231 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au relogement des occupants de l'immeuble situé 5, rue Keller (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

66 - QOC 96-225 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet du regroupement de sociétés d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

44 - 1996, D. 636- Subvention exceptionnelle à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e) pour l'organisation de la fête des papillons. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

24 - 1996, D. 627- Transfert du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur le transfert à des organismes de logements sociaux de l'immeuble communal situé 142-144, rue des Pyrénées (20e). 1996, D. 668- Transfert du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur le transfert à des organismes de logements sociaux de l'immeuble communal situé 9 bis, 11, 12, impasse Milord (18e). 1996, D. 671- Transfert du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social des locaux affectés au Service du domaine privé de la Ville de Paris dans l'immeuble communal situé 26, rue Buffault (9e). 1996, D. 672- Transfert du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur le transfert à des organismes de logements sociaux des logements affectés au Service du domaine privé de la Ville de Paris dans l'immeuble communal situé 35-37, rue de La Tour-d'Auvergne (9e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

2 - Condoléances. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

29 - 1996, D. 633- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 157, rue Saint-Jacques (5e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

40 - 1996, D. 606- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 25 logements locatifs intermédiaires, des commerces et 29 places de stationnement situé 18-24, rue du Tage (13e).- Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

16 - 1996, D. 607- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain situé 10, passage Bourgoin (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

70 - QOC 96-229 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des projets de la Municipalité dans le cadre de la politique de l'emploi. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

62 - QOC 96-248 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des coûts d'entretien et de réhabilitation des dalles d'ensembles immobiliers privés (Olympiades, square Dunois) (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

67 - QOC 96-226 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les dispositions à prendre relatives au doublement du prêt à taux zéro à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

49 - III- Question d'actualité de M. Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux graves dommages affectant de nombreuses crèches parisiennes. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

57 - QOC 96-242 Question de Mme Mireille FLAM, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le bureau d'études "Patrimoine-Ingénierie". Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

65 - QOC 96-235 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des négociations entre l'O.P.A.C. de la Ville de Paris et la Banque de France dans le cadre de la procédure de surendettement des particuliers ayant des retards de loyers. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996