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Juin 1996

Conseil Municipal

Débat

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88- QOC 96-257 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'attribution des logements H.L.M. à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

31- 1996, D. 790 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de confortation des fondations et de reprise des désordres intérieurs à la crèche, 14, rue de Noisy-le-Sec (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

36- 1996, D. 814 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association diocésaine de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de volumes constructibles correspondant à l'emprise d'un projet immobilier diocésain sur un terrain communal situé 81-83, rue d'Alleray, 58 rue de la Procession (15e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition du terrain, propriété de l'Association diocésaine de Paris, sis 48, rue des Pyrénées, 20e. -Désaffectation de la chapelle sise sur le terrain communal situé 48 A, rue des Pyrénées (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

72- QOC 96-303 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'utilisation de locaux vides dans le 19e arrondissement, notamment ceux de l'ancien lycée d'enseignement professionnel Potain et du lycée Diderot. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

75- QOC 96-278 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'avenir de l'hôpital Broussais (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

60- QOC 96-291 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au maintien du siège du Crédit lyonnais à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

82- QOC 96-285 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du quartier "Vavin" (6e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

13- III - Question d'actualité du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris sur l'initiative prise par le Maire du 20e arrondissement de signer une charte de coopération entre la municipalité de Montreuil et celle du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

47- QOC 96-255 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris au sujet des règles de droit d'occupation du domaine public à des fins privées, notamment à l'angle des avenues Duquesne et de Ségur (7e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

57- QOC 96-269 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le coût financier de la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

34- 1996, D. 801 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'Union diocésaine de Paris d'un permis de construire visant un bâtiment situé 92, rue Saint-Dominique (7e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

37- Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

42- QOC 96-306 Question de M. Alain DESTREM, au nom du groupe "Paris-Libertés", à M. le Maire de Paris à propos de la réglementation relative à la réalisation de photos professionnelles dans les espaces publics municipaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

14- IV - Question d'actualité de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant les revendications des habitants de la rue Réaumur (3e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

71- QOC 96-302 Question de M. Henri MALBERG, Mme Gisèle MOREAU, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'attribution d'un signe distinctif aux Conseillers d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

81- QOC 96-284 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au financement du prolongement de la ligne de métro "METEOR". Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

63- QOC 96-294 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du contrat signé entre E.D.F. et la Ville de Paris pour l'éclairage public. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

38- Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

48- QOC 96-256 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris relative au stationnement aux abords de la Tour Eiffel (7e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

6- Dépôt des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996