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Juin 1996

Conseil Municipal

Débat

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92- QOC 96-261 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les conditions de circulation de l'autobus 62. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

22- QOC 96-227 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la pollution. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

8- 1996, D. 717 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique de la ville en matière de protection de l'environnement. 1996, D. 754 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer un protocole d'accord avec "Electricité de France" pour le développement du véhicule électrique et d'autre part, de créer le "Club du véhicule électrique de Paris" (suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

32- 1996, D. 793 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 61 logements locatifs aidés et 116 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1B (14e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.A.G.I. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

99- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

80- QOC 96-283 Question de MM. Alain LE GARREC, Pierre SCHAPIRA, Mme Malvina PIN, M. Pierre AIDENBAUM, Mme Dominique BERTINOTTI et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la "S.A.D.-Centre". Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

73- QOC 96-276 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les réquisitions de logements. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

2- Condoléances. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

16- 1996, D. 705 - Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1995. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

30- 1996, D. 725 - Modification du Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

94- QOC 96-273 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à la location des locaux commerciaux de l'O.P.A.C. de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

40- QOC 96-304 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris au sujet de l'entretien du jardin du Trocadéro (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

12- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le projet 2000 soumis au Conseil d'administration de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

23- QOC 96-228 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des aides et leurs conditions d'attribution aux familles victimes d'une chute brutale de leurs ressources. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

52- QOC 96-264 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e) et des implantations d'entreprises sur le site de Bercy (12e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

91- QOC 96-260 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Préfet de police à propos de la pollution atmosphérique. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

66- QOC 96-297 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la délocalisation du Central Archives de France Télécom (3e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

27- 1996, D. 773 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 8 à la convention signée avec le "Tennis Club de Paris" en vue de la mise à disposition dudit club d'une parcelle de terrain contiguë au stade Pierre-de-Coubertin (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

85- QOC 96-288 Question de M. Pierre CASTAGNOU, Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au maintien et au développement du centre "Marie-Abadie" et de l'hôpital Salneuve. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

98- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996