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Juin 1996

Conseil Municipal

Débat

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9 - 1996, D. 682- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme "Weber café" une convention en vue de l'exploitation en café-restaurant de la propriété domaniale anciennement dénommée "Pavillon du Chemin de fer" sise dans le parc des Buttes-Chaumont (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

79 - QOC 96-238 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant à M. le Maire de Paris concernant des projets d'aménagements touristiques commerciaux sous la Tour-Eiffel (7e) et sous la place de la Concorde (8e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

73 - QOC 96-233 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet du stationnement le long du Parc floral au bois de Vincennes (12e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

33 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris (suite du débat). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

13 - 1995, P. 1854- Subvention à l'association "Vivre ensemble dans l'Est Parisien", 29, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

4 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

58 - QOC 96-243 Question de MM. Bertrand DELANOË, Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY, Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'état de la porte Saint-Denis (10e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

25 - 1996, D. 662- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 22-24, rue François-Miron (4e). 1996, D. 667- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

51 - V- Question d'actualité de Melle Sylvie SCHERER, élue de "Paris, écologie, solidarité et citoyenneté" à M. le Préfet de police sur à la Fête de la musique. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

64 - QOC 96-234 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux carrières des chefs de secteur d'entretien général. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

10 - 1996, D. 586- Fixation des redevances applicables aux visites guidées payantes autorisées dans les promenades municipales et les cimetières parisiens. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

37 - 1996, D. 677- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession du terrain communal situé 4, villa des Iris (19e). 1996, D. 678- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession du lot communal n° 11 dépendant de l'immeuble situé 65, rue Rébeval et 2, passage Gauthier (19e). 1996, D. 680- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 1 et 2 dépendant de l'immeuble situé 91 rue de Meaux (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

18 - 1996, D. 609- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 12 dépendant de l'immeuble situé 5, rue Lally-Tollendal (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

32 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

3 - Félicitations. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

45 - 1996, D. 593- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Québec un protocole de collaboration relatif à la "Reconquête des cours d'eau en site urbain". Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

22 - 1996, D. 626- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 6, 11, 12 et 13 dépendant de l'immeuble situé 7, rue de la Huchette (5e). 1996, D. 628- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 42 dépendant de l'immeuble situé 5, quai de Montebello (5e). 1996, D. 630- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 12 dépendant de l'immeuble situé 18, rue des Bernardins (5e). 1996, D. 632- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue Royer-Collard et 204, rue Saint-Jacques (5e). 1996, D. 650- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

71 - QOC 96-230 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des bâtiments situés 119, rue de Ménilmontant (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996