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Juin 1996

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65- QOC 96-296 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'un fonds local d'aide aux entreprises d'insertion. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

28- 1996, D. 783 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la réalisation d'une école polyvalente de 12 classes, d'une place de stationnement, d'une aire de livraison et d'un logement de gardien intégrés à un ensemble de logements dans l'îlot TI/A4 de la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

58- QOC 96-270 Question de Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'avenir du piano-bar "La Bélière" (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

7- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

17- 1996, D. 706 - Approbation du compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

45- QOC 96-253 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos des jeunes circulant en rollers. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

90- QOC 96-259 Question de Melles Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté" à M. le Maire de Paris relative à la scolarisation des enfants demeurant à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

84- QOC 96-287 Question de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des travaux d'aménagement de la rue de Flandre (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

9- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

95- QOC 96-274 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur la suppression des stations de taxis non utilisées par leurs bénéficiaires. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

74- QOC 96-277 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU, Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la baisse de la capacité hospitalière dans les hôpitaux publics. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

97- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

21- 1996, D. 739 - Approbation de la Charte "Initiative-emploi de Paris". Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

67- QOC 96-298 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la nature des équipements prévus pour le gymnase de la rue Le Vau (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

15- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

88- QOC 96-257 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'attribution des logements H.L.M. à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

31- 1996, D. 790 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de confortation des fondations et de reprise des désordres intérieurs à la crèche, 14, rue de Noisy-le-Sec (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

36- 1996, D. 814 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association diocésaine de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de volumes constructibles correspondant à l'emprise d'un projet immobilier diocésain sur un terrain communal situé 81-83, rue d'Alleray, 58 rue de la Procession (15e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition du terrain, propriété de l'Association diocésaine de Paris, sis 48, rue des Pyrénées, 20e. -Désaffectation de la chapelle sise sur le terrain communal situé 48 A, rue des Pyrénées (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

72- QOC 96-303 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'utilisation de locaux vides dans le 19e arrondissement, notamment ceux de l'ancien lycée d'enseignement professionnel Potain et du lycée Diderot. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996