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Juin 1996

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75- QOC 96-278 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'avenir de l'hôpital Broussais (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

60- QOC 96-291 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au maintien du siège du Crédit lyonnais à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

82- QOC 96-285 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du quartier "Vavin" (6e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

13- III - Question d'actualité du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris sur l'initiative prise par le Maire du 20e arrondissement de signer une charte de coopération entre la municipalité de Montreuil et celle du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

47- QOC 96-255 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris au sujet des règles de droit d'occupation du domaine public à des fins privées, notamment à l'angle des avenues Duquesne et de Ségur (7e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

57- QOC 96-269 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le coût financier de la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

34- 1996, D. 801 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'Union diocésaine de Paris d'un permis de construire visant un bâtiment situé 92, rue Saint-Dominique (7e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

37- Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

42- QOC 96-306 Question de M. Alain DESTREM, au nom du groupe "Paris-Libertés", à M. le Maire de Paris à propos de la réglementation relative à la réalisation de photos professionnelles dans les espaces publics municipaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

14- IV - Question d'actualité de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant les revendications des habitants de la rue Réaumur (3e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

71- QOC 96-302 Question de M. Henri MALBERG, Mme Gisèle MOREAU, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'attribution d'un signe distinctif aux Conseillers d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

81- QOC 96-284 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au financement du prolongement de la ligne de métro "METEOR". Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

63- QOC 96-294 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du contrat signé entre E.D.F. et la Ville de Paris pour l'éclairage public. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

38- Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

48- QOC 96-256 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris relative au stationnement aux abords de la Tour Eiffel (7e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

6- Dépôt des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

79- QOC 96-282 Question de MM. Bertrand DELANOË, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la Commission de dénomination des voies et espaces verts de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

51- QOC 96-263 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux mesures à prendre pour éviter certains rassemblements aux abords du Parc des Princes (16e) notamment lors de la Coupe du monde de 1998. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

25- 1996, D. 765 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'exécution du programme annuel de contrôle de structures du stade Sébastien-Charléty (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

29- 1996, D. 762 - Déclassement d'emprises dépendant du domaine public de voirie aux abords du Palais des Congrès (17e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire, d'une part, un avenant à la convention Ville-Chambre de commerce et d'industrie de Paris du 19 janvier 1970 et, d'autre part, un avenant à la convention de concession du 16 juin 1970 relatif à l'extension et à la modernisation du parc de stationnement "Porte Maillot - Palais des Congrès" (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996