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Juin 1996

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70- QOC 96-301 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la réhabilitation des locaux situés 72, avenue Félix-Faure (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

46- QOC 96-254 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre en ce qui concerne la protection des personnes âgées pendant la période estivale. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

10- Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

54- QOC 96-266 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'avenir de la station de radio "F.M. Eiffel 95.2". Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

96- QOC 96-275 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du bilan de l'opération "Vigipirate" à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

20- 1996, D. 810 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention lui accordant une avance de trésorerie de 200.000.000 F au bénéfice de l'opération "Château-des-Rentiers" (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

11- I - Question d'actualité du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la délivrance de certificats de vie commune dans les 20 arrondissements de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

69- QOC 96-300 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la création de lieux de rencontres et d'espaces de jeux dans le quartier "Oudiné-Chevaleret-Regnault" (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

76- QOC 96-279 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au Comité d'expansion économique. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

86- QOC 96-289 Question de Mme Mireille FLAM, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le rapport récapitulatif annuel des marchés publics. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

19- 1996, P. 474 - Subvention à l'association "Tahiti Conseil", 184, avenue de Choisy (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

41- QOC 96-305 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à l'insécurité qui règne dans l'aire de jeu de la Plaine de Bagatelle (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

43- QOC 96-251 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'une rente survie pour les handicapés. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

26- 1996, D. 766 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de mise en sécurité des circulations au niveau - 1 du Parc-des-Princes (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

93- QOC 96-272 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet de l'opération "Vacances Arc-en-ciel". Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

4- Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

92- QOC 96-261 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les conditions de circulation de l'autobus 62. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

22- QOC 96-227 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la pollution. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

8- 1996, D. 717 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique de la ville en matière de protection de l'environnement. 1996, D. 754 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer un protocole d'accord avec "Electricité de France" pour le développement du véhicule électrique et d'autre part, de créer le "Club du véhicule électrique de Paris" (suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

32- 1996, D. 793 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 61 logements locatifs aidés et 116 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1B (14e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.A.G.I. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996