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Juin 1996

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2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil général / JUIN 1996

4 - 1996, GM. 237 - Vente du domaine privé du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession du lot n° 4 dépendant de l'immeuble situé 12, place des Victoires (2e). Débat / Conseil général / JUIN 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1996

8 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / JUIN 1996

11 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 1996

10 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 1996

9 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1996

69 - QOC 96-228 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des aides et leurs conditions d'attribution aux familles victimes d'une chute brutale de leurs ressources. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

47 - I- Question d'actualité de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris relative à l'incendie du Crédit lyonnais et à ses répercussions sociales et économiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

82 - Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

77 - QOC 96-236 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant à M. le Préfet de police sur les mesures de sécurité à prendre aux abords des écoles Martel et Paradis (10e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

12 - 1996, D. 569- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le transport par voie aérienne, ainsi que de leurs bagages, des personnels de la Mairie de Paris et de leurs ayants droit se rendant en congés bonifiés dans les départements d'outre-mer. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

6 - 1996, D. 641- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession signée avec la Société du parc de la porte de la Chapelle et la société "Les chantiers modernes" pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement de la porte de la Chapelle (18e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

27 - 1996, D. 649- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à la S.E.M.A.V.I.P. de lots de copropriété communaux situés 9, passage du Poteau dans le cadre de la Z.A.C. "Moskowa" (18e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

26 - 1996, D. 664- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 2, quai de Gesvres (4e). 1996, D. 673- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de céder par voie d'adjudication publique le lot communal n° 43 dépendant de l'immeuble situé 29, rue des Francs-Bourgeois (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

8 - 1996, P. 864- Subvention à l'association "Inter-Jeunes", 71, avenue Henri-Martin (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

7 - 1996, D. 645- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation de divers travaux pour la mise en conformité aux normes de la F.I.F.A. du stade du Parc-des-Princes (16e) en vue de l'obtention de son homologation pour la Coupe du monde de 1998. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

61 - QOC 96-246 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au déroulement des fêtes de fin d'année organisées par les écoles. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

80 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996