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Juin 1996

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37 - 1996, D. 677- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession du terrain communal situé 4, villa des Iris (19e). 1996, D. 678- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession du lot communal n° 11 dépendant de l'immeuble situé 65, rue Rébeval et 2, passage Gauthier (19e). 1996, D. 680- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 1 et 2 dépendant de l'immeuble situé 91 rue de Meaux (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

18 - 1996, D. 609- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 12 dépendant de l'immeuble situé 5, rue Lally-Tollendal (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

32 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

3 - Félicitations. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

45 - 1996, D. 593- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Québec un protocole de collaboration relatif à la "Reconquête des cours d'eau en site urbain". Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

22 - 1996, D. 626- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 6, 11, 12 et 13 dépendant de l'immeuble situé 7, rue de la Huchette (5e). 1996, D. 628- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 42 dépendant de l'immeuble situé 5, quai de Montebello (5e). 1996, D. 630- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 12 dépendant de l'immeuble situé 18, rue des Bernardins (5e). 1996, D. 632- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue Royer-Collard et 204, rue Saint-Jacques (5e). 1996, D. 650- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

71 - QOC 96-230 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des bâtiments situés 119, rue de Ménilmontant (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

46 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

11 - 1996, D. 605- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de la Ville de Paris une convention pour la construction d'un jardin maternel de 25 places et d'une place de stationnement, 170, avenue d'Italie dans la Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

30 - 1996, D. 651- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie adjudication publique de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

59 - QOC 96-244 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des commerces de proximité dans le 1er arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

74 - QOC 96-222 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris, Ecologie, Solidarité et Citoyenneté" à M. le Maire de Paris au sujet des vacataires du secteur périscolaire. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

21 - 1996, D. 624- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n° 33 dépendant de l'immeuble situé 58, avenue Daumesnil (12e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

19 - 1996, D. 622- Vente du domaine public de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n° 93 dépendant de l'immeuble situé 26-30, rue des Rosiers (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

43 - 1996, D. 675- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 168-170, boulevard de Charonne (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

81 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

55 - QOC 96-240 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux visites médicales des chauffeurs de taxi. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

52 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

28 - 1996, D. 631- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 45, rue Lhomond (5e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996