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Juin 1997

Conseil Municipal

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50- 1997, DPE 47 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1996. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

61- QOC 97-254 Question de MM. Roger MADEC, Jean-Christophe CAMBADELIS, Daniel MARCOVITCH, François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'aménagement du secteur " Claude-Bernard " (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

21- 1997, DPE 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'enlèvement de déchets sur la voie publique à Paris (3 lots). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

15- V - Question d'actualité de M. Jean-Michel MICHAUX, au nom du groupe " Paris-Libertés ", sur les modalités de distribution des prix du Maire Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

59- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

71- QOC 97-250 Question de Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

77- QOC 97-266 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les restrictions d'accès et de circulation aux abords du Parc-des-Princes (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

52- 1997, P 567 - Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon, 5, rue Papillon (9e). - Montant : 80.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

48- Vente et transfert du domaine privé de la Ville de Paris. (1996, CL 620, 1997, DAUC 6, 1997, DAUC 10, 1997, DAUC 12, 1997, DAUC 53, 1997, DAUC 58, 1997, DAUC 82, DAUC 86, 1997, DAUC 90, 1997, DAUC 99, 1997, DAUC 100, DAUC 102, 1997, DAUC 105, 1997, DAUC 109, 1997, DLH 58, 1997, DLH 132). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

86- QOC 97-240 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant le stationnement, boulevard de la Somme et rue de Courcelles (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

37- 1997, DLH 88 - Cession par la société anonyme d'H.L.M. " Résidence urbaine de France " au bénéfice de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs " Sonacotra " d'un bail à caractère emphytéotique accordé par la Ville de Paris en vue de l'édification d'un foyer pour travailleurs migrants au 12, passage de Gergovie et 202, rue d'Alésia (14e). - Maintien au profit de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs " Sonacotra " de la garantie d'emprunts accordée par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. " Résidence urbaine de France " pour la réalisation de ce foyer. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

84- QOC 97-236 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police au sujet du renouvellement des commissaires de police des commissariats centraux. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

39- 1997, DLH 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réfection du pavillon des associations militaires situé 16 à 18, place Dupleix (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

44- 1997, DAUC 138 - Modification de la désignation d'une voie du 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

28- 1997, DAUC 57 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 12 classes, Z.A.C. " Pajol " (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

76- QOC 97-265 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative au plan " Vigipirate ". Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

87- QOC 97-244 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet des horaires de fermeture du parc Georges-Brassens (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

33- 1997, DAUC 144 - Remboursement de la participation pour insuffisance d'aires de stationnement au profit des constructeurs ayant abandonné ou modifié leurs projets. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

8- 1997, DFAECG 42 - Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1996. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997