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Juin 1997

Conseil Municipal

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20- 1997, DVD 50 - Autorisation à M. le Maire de signer 3 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture et la réalisation des travaux d'éclairage public dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

88- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

79- QOC 97-219 Question de M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les méthodes commerciales de la société " T.V. Câble ". Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

17- 1997, DFAECG 52 - Service extérieur des Pompes funèbres. - Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

75- QOC 97-215 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la sécurité dans les centres d'hébergement du Centre d'action sociale de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

26- 1997, JS 96 - Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse dont l'activité s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. - Montant total : 705.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

74- QOC 97-214 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur l'aggravation de l'insécurité dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

15- 1997, DLTI 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le lycée Fernand-Léger situé à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) une convention en vue de développer un partenariat entre le Service technique des Transports automobiles municipaux et ce dernier dans le cadre de la formation. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

39- 1997, DLH 55 - Réalisation du 6e Plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention de 1931. - Programme 1997. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.G.I.M. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

58- QOC 97-205 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des difficultés rencontrées par les professions libérales pour trouver des locaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

18- 1997, DPP 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " A.C.D.S. " un marché négocié pour la surveillance de grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

68- QOC 97-228 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au projet d'aménagement des immeubles, 77-79, avenue d'Italie (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

76- QOC 97-216 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'entretien des égouts rue Beauregard (2e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

55- QOC 97-201 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant le stationnement nocturne des véhicules. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

47- 1997, DFAECG 21 - Participation de la Ville de Paris à l'augmentation du capital social du Centre national des expositions et concours agricoles. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

19- 1997, PP 37 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 49.300.000 F pour financer la reconstruction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris " Parmentier " (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

52- I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ". Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

65- QOC 97-225 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'ouverture de l'école Balanchine (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

37- 1997, DLH 24 - Acquisition et amélioration par la société anonyme d'H.L.M. " SAGECO " d'un immeuble de 24 logements locatifs aidés et de 4 logements locatifs aidés très sociaux situé 42, rue de Meaux (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " SAGECO " pour la réalisation de ce programme. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997