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Juin 1997

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Débat

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72- QOC 97-232 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la mise en oeuvre des surloyers square Rosny-Aîné et rue Paul-Bourget (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

77- QOC 97-217 Question de M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du terrain, 18, rue Pascal (5e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

45- 1997, DPE 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 10 octobre 1991 signée avec le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (S.I.A.A.P.) en vue de la réalisation de l'étude de diagnostic du fonctionnement du réseau d'assainissement parisien. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

21- Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

38- 1997, DLH 42 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " Logis - Transports " en vue du financement d'un programme de construction comprenant 66 logements locatifs aidés, 12 logements locatifs aidés très sociaux et 78 places de stationnement situé 71, rue Petit (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

29- 1997, JS 60 - Fixation des contributions familiales aux dépenses engagées, en 1997, dans les centres de vacances sportives de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

44- 1997, DAUC 116 - Attribution d'une dénomination à une place du 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

78- QOC 97-218 Question de M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les conditions de vie des résidants des Quinze-Vingts (12e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

83- QOC 97-210 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la bibliothèque Brochant, 6, rue Fourneyron (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

61- III - Questions du groupe communiste. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

2- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

50- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

31- 1997, DASCO 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les associations chargées d'ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires parisiennes une convention-cadre et ses annexes, des avenants-cadres et leurs annexes. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

10- QOC 97-1006 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, Solidarité et Citoyenneté ", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos de la gratuité des transports pour les chômeurs. Débat / Conseil général / JUIN 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1997

3- 1997, ASES 50 G - Subvention d'investissement à l'association " Service immobilier de la Région parisienne " (8e). - Montant : 1.000.000 F. Débat / Conseil général / JUIN 1997

8- III - Questions des élus non-inscrits. Débat / Conseil général / JUIN 1997

6- I - Question du groupe communiste. Débat / Conseil général / JUIN 1997

11- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1997

5- Questions orales posées à M. le président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / JUIN 1997