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Juin 1997

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7- II - Question du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil général / JUIN 1997

2- 1997, ASES 7 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Croix-Rouge française une convention d'objectifs pour le Centre hospitalier " Henri-Dunant ", 95, rue Michel-Ange (16e). Débat / Conseil général / JUIN 1997

9- QOC 97-1005 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant une tarification spéciale dans le réseau bus de la R.A.T.P. pour les scolaires. Débat / Conseil général / JUIN 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 1997

12- Affaires diverses adoptés par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 1997

13- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 1997

4- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / JUIN 1997