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Juin 1997

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Débat

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16- VI - Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris, sur le devenir de la S.E.M.I.D.E.P. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

54- 1997, DFAECG 50 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

38- 1997, DLH 103 - Accession sociale à la propriété. - Poursuite du dispositif d'aide complémentaire de la Ville de Paris au prêt à taux zéro de l'Etat mis en place en 1996 : caractéristiques du dispositif, bilan et mesures à prendre en vue de sa reconduction. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, une nouvelle convention avec la Société de gestion du Fonds de garantie de l'accession sociale à la propriété et, d'autre part, soit un avenant soit une nouvelle convention avec les établissements de crédit. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

5- 1997, DFAECG 33 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 1996. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

30- 1997, PJEV 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de l'extension du square Alleray-Procession (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

85- QOC 97-239 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative au quartier des Carrières d'Amérique, confronté à un grave problème de sous-sol friable (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

88- QOC 97-245 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police à propos des procès-verbaux non payés par les contrevenants. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

2- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

4- 1997, DAEE 4 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la promotion du tourisme parisien. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

26- 1997, DASCO 40 - Communication de M. le Maire de Paris sur les activités proposées aux Parisiens pendant l'été 1997. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

80- QOC 97-241 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos de la gène occasionnée par le stationnement dans la cour du 114 ter, avenue de Versailles (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

3- Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

62- QOC 97-255 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le chantier, 6, passage Turquetil (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

79- QOC 97-238 Question de M. Yves OGÉ à M. le Préfet de police au sujet du bruit provoqué par la vitesse excessive des motocyclistes. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

70- III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

60- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

83- V - Questions des élus non-inscrits. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

58- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

22- 1997, DPE 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour le nettoyage de certains locaux des Services techniques de la Propreté de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

47- 1997, DFAECG 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention signée avec la société " Somupi " pour l'exploitation publicitaire de mobiliers urbains d'information. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997