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Juin 1997

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Débat

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13- III - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la fermeture du service des urgences de l'Hôtel-Dieu. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

75- IV - Questions des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libertés ". Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

89- QOC 97-246 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur l'opération de contrôles antipollution organisée du 2 au 5 juin 1997. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

7- 1997, DFAECG 35 - Approbation du compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 1996. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

27- 1997, DASCO 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation des animateurs de collectivités une convention pour sa participation au fonctionnement des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris pendant l'été 1997. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

57- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

40- 1997, DLH 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage de crèche et de centre P.M.I. situé 32 à 36, rue Godefroy-Cavaignac (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

49- 1997, DFAECG 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention du 23 juin 1987 signée avec la Société d'exploitation du parc des expositions de Paris relatif aux modalités de mise en place d'une signalétique extérieure du Parc des expositions de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

81- QOC 97-242 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant le nettoyage des bacs à sable du parc Sainte-Périne (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

31- 1997, DAUC 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par Melle Katia BERDAH, gérante de la S.A.R.L. " Weber-Café ", d'une demande de permis de démolir et d'une demande de permis de construire visant des bâtiments situés avenue de la Cascade dans le parc des Buttes-Chaumont (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

20- 1997, DLTI 37 - Service municipal des Pompes funèbres. - Approbation du compte administratif de 1996. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

18- 1997, AJ 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du Conseil départemental d'aide juridique de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

50- 1997, DPE 47 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1996. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

61- QOC 97-254 Question de MM. Roger MADEC, Jean-Christophe CAMBADELIS, Daniel MARCOVITCH, François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'aménagement du secteur " Claude-Bernard " (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

21- 1997, DPE 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'enlèvement de déchets sur la voie publique à Paris (3 lots). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

15- V - Question d'actualité de M. Jean-Michel MICHAUX, au nom du groupe " Paris-Libertés ", sur les modalités de distribution des prix du Maire Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

59- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

71- QOC 97-250 Question de Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

77- QOC 97-266 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les restrictions d'accès et de circulation aux abords du Parc-des-Princes (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997