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Juin 1997

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Débat

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39- 1997, DLH 55 - Réalisation du 6e Plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention de 1931. - Programme 1997. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.G.I.M. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

58- QOC 97-205 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des difficultés rencontrées par les professions libérales pour trouver des locaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

18- 1997, DPP 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " A.C.D.S. " un marché négocié pour la surveillance de grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

68- QOC 97-228 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au projet d'aménagement des immeubles, 77-79, avenue d'Italie (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

76- QOC 97-216 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'entretien des égouts rue Beauregard (2e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

55- QOC 97-201 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant le stationnement nocturne des véhicules. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

47- 1997, DFAECG 21 - Participation de la Ville de Paris à l'augmentation du capital social du Centre national des expositions et concours agricoles. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

19- 1997, PP 37 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 49.300.000 F pour financer la reconstruction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris " Parmentier " (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

52- I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ". Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

65- QOC 97-225 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'ouverture de l'école Balanchine (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

37- 1997, DLH 24 - Acquisition et amélioration par la société anonyme d'H.L.M. " SAGECO " d'un immeuble de 24 logements locatifs aidés et de 4 logements locatifs aidés très sociaux situé 42, rue de Meaux (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " SAGECO " pour la réalisation de ce programme. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

30- 1997, JS 100 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de handball, Gentilly (Hauts-de-Sein). Montant : 175 000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

32- 1996, P 2112 - Subvention à l'Association d'Anvers aux Abbesses, Points d'Art, 6, rue Drevet (18e). - Montant : 6.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

33- 1997, DAUC 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France, l'octroi de subventions telles que définies par la délibération du Conseil régional d'Ile-de-France du 27 novembre 1979 pour les acquisitions immobilières réalisées ou à réaliser par voie de préemption, amiable ou d'expropriation. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

85- QOC 97-212 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant la présence de revendeurs de drogue au carrefour des rues Sauffroy et Guy-Môquet (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

5- Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

27- 1997, P 415 - Subvention à la Fédération des internationaux du sport français, 38, avenue Marceau (8e). - Montant : 50.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

7- 1997, P 486 - Subvention à l'association " France Etats-Unis ", 6, boulevard de Grenelle (15e). - Montant : 20.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

73- IV - Questions du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997