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Juin 1997

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Débat

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13- 1997, DAUC 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de la refonte de l'application informatique de la Sous-direction du Permis de construire. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

82- QOC 97-208 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris relative aux plans de circulation dans les 3e et 4e arrondissements. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

66- QOC 97-226 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la situation du centre de tri postal Paris-Brune (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

23- Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

34- 1997, PJEV 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation du jardin James Joyce et d'un local d'entretien dans le cadre de l'aménagement de la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

41- 1997, DLH 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 166, avenue Jean-Jaurès (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

24- II - Question d'actualité de M. Jean-François BLET, élu de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris relative à la Z.A.C. " Didot " et à l'assignation en justice de l'association " Urbanisme & démocratie " par la S.A.G.I. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

3- Déclaration de M. le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

25- 1997, P 971 - Subvention à l'association " Fondation Marcel Bleustein-Blanchet ", 60, avenue Victor-Hugo (16e). - Montant : 40.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

56- QOC 97-203 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police relative à la fête de la musique. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

6- 1996, P 2548 - Subvention à l'Association pour la création d'emplois dans les prisons, 13, place Vendôme (1er). - Montant : 36.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

57- II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

48- 1997, DFAECG 46 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

81- V - Questions des élus non inscrits. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

16- 1997, DVLR 9 - Modernisation de la procédure d'attribution des prix " SELLE " décernés grâce aux revenus du legs SELLE. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

46- 1997, DAUC 130 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation d'installation classée formulée par la Société de climatisation interurbaine de La Défense (CLIMADEF), Courbevoie (Hauts-de-Seine), pour l'exploitation d'une installation de chaufferie centrale. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

42- 1997, DLH 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation situé 100, rue de La Jonquière (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

35- 1997, PJEV 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir concernant le " Pavillon de l'Abbaye " situé chemin de l'Abbaye dans le bois de Boulogne (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

63- QOC 97-223 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la situation scolaire dans le 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997