Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Juin 1997
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (432)
> Conseil général (61)
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
Subvention à l'association des commerçants "A.C.A. Anvers" (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 1062]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement de la Chaussée de l'Etang à Saint-Mandé (Val-de-Marne) en bordure du bois de Vincennes (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPE 113]
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte, 15-19, rue de l'Arbre-Sec (1er). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 301]
Subvention à l'O.C.C.E. de Paris - coopérative de l'école maternelle, 90, rue Curial (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1996 P. 2460]
Subvention à l'Association d'éducation populaire, 11, passage Saint-Ambroise (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 298]
Subvention à l'Atelier-théâtre - Compagnie Nathalie-Epron (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 376]
Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 698]
Approbation du principe de l'extension du square Alleray-Procession (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 PJEV 33]
Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E. et des forces de la Résistance (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 814]
Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Etat (Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche) le lot n° 2 dépendant de l'immeuble situé 2-2 bis-4, rue Vivienne et 6, rue des Petits-Champs (2e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 87]
Subvention à la Société nationale mutualiste "Les médaillés militaires" (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 888]
Approbation du principe de la réalisation des travaux de grosses réparations sur les réseaux d'assainissement et les maçonneries des caves au musée Carnavalet (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPA 116]
Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le gymnase Bertrand-Dauvin (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPA 7]
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la rétrocession à leur ancien propriétaire (ou à l'acquéreur évincé) ou à la vente par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 26 et 27 dépendant de l'immeuble situé 80, rue d'Hautpoul (19e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 58]
Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 567]
Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Gustave-Zédé (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 250]
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école d'application mixte B, 56, rue de Picpus (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 543]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "ETPI" pour l'aménagement de 2 salles de classe à l'école du Breuil (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 PJEV 32]
Mise à jour des délibérations prises depuis le début de la mandature et relatives au reversement d'écrêtements d'indemnités. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 SGCP 2]
Approbation du principe de la réalisation de travaux de consolidation de sols pour l'année 1998. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DVD 57]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut